Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN DU DORCHE
Monsieur CLAVEL Marcel

Numéro de dépôt :
1110371
Date de dépôt :
09/10/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Toulon

Présentation de la marque VIN DU DORCHE

Déposée le 9 octobre 1979 par monsieur CLAVEL Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Toulon), la marque française « VIN DU DORCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CLAVEL Marcel domicilié(e) La Burlière, 83190 OLLIOULES. - France.

La marque VIN DU DORCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1110371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque VIN DU DORCHE est expirée depuis le 9 octobre 1989.

CLAVEL Marcel a également déposé les autres marques suivantes : LE POETE , BALDARENC , L'ABREUVOIR , LA BELLE CLAIRIERE , LA MIGOUA , FONT-VIVE


Monsieur CLAVEL Marcel - La Burlière, 83190 OLLIOULES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-018

Vins.